Environnement Lançonnais

Compte-rendu de la réunion de la commission de Suivi de Site du centre d'enfouissement des déchets de la Vautubière du 19 octobre 2016

Alain KALT (retranscription) — 2016-11-29T07:15:12Z

La réunion s'est déroulée dans les locaux de la société SMA sur le site de la décharge.

Monsieur le Sous-Préfet d'Aix en Provence présidait la réunion, en présence du Maire de La Fare les Oliviers et du Maire de Châteauneuf les Martigues, celui-ci en temps que délégué à l'élimination des déchets au sein de Métropole Marseille Provence. Étaient également présents : des représentants de la DREAL, de l'ARS, du SDIS Basse Vallée de l'Arc, du CIQ de Sibourg et de Environnement Lançonnais.

Monsieur Philippe Rapezzi et Monsieur Yvan Vesperini de la société SMA ont fait un exposé sur l'exploitation du site pour les années 2015.

Le site a réceptionné 132 372 tonnes en 2015 soit une hausse de 367 tonnes. Les apports de Agglopôle Provence ont baissé par rapport à 2014 mais ils représentent encore 49 % des réceptions avec 64 660 tonnes. Cela est dû à l'extension du tri sélectif au porte à porte.

Ce tonnage a été en partie compensé par les apports de nouveaux clients externes comme la communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile qui ont déposé 10 540 tonnes de déchets sur le site.

Le dernier relevé topographique date du 23 décembre 2015, le volume de stockage était à ce jour, de 1 437 482 M3. Au rythme de remplissage actuel il faudra 12 ans pour combler totalement le site. La décharge ne sera donc, pas pleine en 2022, qui est la date limite de l'arrêté d'exploitation.

Les investissements au cours des années 2015 ont porté sur d'importants travaux d'étanchéité sur le flanc ouest de la décharge et sur la construction d'un nouveau quai de déchargement des camions et sur la mise en place de nouveaux filets anti-envols

La prévention contre les incendies dans les abords de la décharge est assurée, chaque printemps, par 900 moutons qui assurent un débroussaillage efficace, complété localement par un débroussaillage mécanique.

Le suivi les puits piézométriques confirme une pollution de trois d'entre-eux : les puits F2, F4 et F6

Les prélèvements du 18/02/2016 montrent :

Une demande chimique en oxygène de 1400 mg de O2 par litre pour le F2, avec un taux de toluène de 273 microgrammes par litre.

Sur le F4 : Une DCO de 3700 mg/l et une concentration de 64 micro g/l en toluène.

Le piézo F6 : DCO de 6070 mg/l et 2100 micro g/l de toluène.

La première hypothèse était de conclure que la membrane d'étanchéité était percée et que les lixiviats passaient dans la nappe phréatique.

Cependant, un prélèvement de lixiviats effectué également le 18/02/2016 montre que ceux-ci accusent une DCO de 5130 mg/l et une concentration de 1,2 micro g/l de toluène.

La très faible concentration en toluène dans les lixiviats dégage la responsabilité du site de la Vautubière sur la pollution de la nappe phréatique.

Cette pollution est, de ce fait, attribuée à l'ancienne décharge Régnier qui a réceptionné tout et n'importe quoi durant des décennies et cela sans être équipée d'un quelconque système d'étanchéité. La gestion de l'ancienne décharge Régnier est toujours à la charge de la société ORTEC !!!.

La pollution des puits F2, F4 et F6 est prise en charge par SMA qui effectue des pompages fréquents de l'eau polluée. Cette eau est envoyée dans le bassin de rétention pour oxydation et évaporation naturelle.

Gérard Sanchez

Compte-rendu de la réunion du 23 juin 2016 CSDND La Vautubière

Alain KALT (retranscription) — 2016-11-09T10:32:00Z

En fichier joint, l'Environnement Lançonnais vous transmet ce compte-rendu qui nous est parvenu avec plusieurs mois de retard.

(460 Ko)

Commission Communale de Suivi du Site de Sénéguier (ORTEC). Réunion du 19 avril 2016

Alain KALT (retranscription) — 2016-05-08T06:57:23Z

ORTEC/OGD à Sénéguier

Dossier suivi par Roger ARTAUD

En préambule à la réunion, Philippe LAURENT rappelle que les Comités de Suivi de Site, placés sous l'égide du Préfet concernent les sites SEVESO, et les sites de stockage des déchets, ou d'élimination des déchets. L'évolution de l'activité sur le site de Sénéguier ne justifiait plus le maintien du CSS.

Activité du Biocentre de traitement des terres polluées.

Ludovic ROMERO rappelle le principe de traitement des terres polluées par une pollution organique jusqu'à 5% d'hydrocarbures.

Il présente ensuite l'activité du biocentre entre 2013 et 2015 :

Tonnages fluctuants : 24 000 T en 2013, 46 000 T en 2014, 36 000 T en 2015.

ORTEC table sur une moyenne de 40 000T/an, pour une capacité maximale de 70 000 T.

87% des produits rentrés sont originaires de la Région PACA.

81% des produits ont une pollution inférieure à 0.5%.

176 T de produits ont été refusés entre 2013 et 2015.

Les produits refusés sont acheminés vers les dépôts de déchets inertes spécifiques (à St Martin de Crau ou les Milles).

Les rejets atmosphériques sont largement conformes aux prescriptions de l'arrêté d'autorisation. Il est précisé par P. LAURENT que les contrôles sont calés en période de forte activité.

Le fonctionnement du biocentre représente une consommation électrique (achats à EDF) de 57 000 kW en 2015.

Les fais marquants :

En 2014 : remplacement du biofiltre.

En 2015 :

o modification des ouvrages de collecte des eaux pluviales (remplacement du dégrilleur par un débourbeur),

o installation d'un 2ème biofiltre mobile

o étude hydrologique pour implantation d'un piézomètre pour vérifier l'impact du biocentre sur les eaux souterraines.

Cogénération.

L. ROMERO signale une très forte décroissance des volumes de biogaz extraits du CSD, susceptible de remettre en cause la cogénération.

Construction de deux piézomètres supplémentaires.

Un des piézomètres existants étant abîmé, il a été nécessaire de pourvoir à son remplacement. En même temps, et en accord avec la DREAL, il a été convenu d'en construire un 2ème afin de mieux suivre le problème de la pollution actuelle des eaux souterraines (cf. plan joint positionnant les piézomètres existants et prévus).

Suivi trentenaire.

L'arrêté préfectoral concernant les obligations de suivi trentenaire a été publié en Janvier 2015. La première visite de contrôle a été effectuée récemment par la DREAL. Mis à part la baisse de production du biogaz évoquée ci-dessus, aucun problème particulier n'est à signaler.

ORTEC a repris une partie des sections recouvertes dans la partie haute du CSD, en mélangeant le compost en place avec de la terre ; il a pu être constaté que la végétation prospère mieux suivant cette formule qu'avec le compost seul. Ces travaux seront poursuivis.

L. ROMERO précise que le secteur correspondant à l'ancienne décharge REYNIER (autorisations en 1970 et 1976, fin d'exploitation en 1988) ne relève pas de l'obligation de suivi trentenaire. Dans l'absolu, le CSD du Clos de Sénéguier (autorisation 1988, fin d'exploitation en 2008), exploité par REYNIER puis ORTEC, ne relevait pas, non plus, de l'obligation de suivi trentenaire (réglementation édictée en 1997), mais qu'il a été jugé préférable de la mettre en application.

ISDI du Vallon de Vautade.

L'exploitation de cet ISDI a été suspendue pour permettre le remblaiement du "Trou des ASF" (aménagement d'une plateforme pour stocker les camions circulant sur l'A7 en cas de grosse intempérie), et va reprendre dans le cadre d'une prolongation de délai provisoire de l'autorisation initiale.

Un changement législatif soumettant dorénavant les ISDI à la réglementation ICPE, un dossier de déclaration est en cours de montage et sera prochainement déposé auprès de la Préfecture. A ce sujet, R. ARTAUD signale que cette modification a été actée dans l'article 2.8 du règlement du PLU, dans le cadre de la révision à procédure allégée approuvée le 7 mars 2016.

ORTEC a cependant déposé récemment un dossier de déclaration auprès de la DREAL. L'activité devrait baisser à 25 000 T/an (actuellement 75 000 T/an). Il reste environ 100 000 m3 à déposer sur ce site.

Centre de Formation.

L. ROMERO en présente le bilan :

Aménagements :

o 5 salles de formation

o Une zone accueil

o Vestiaires et sanitaires

o 600 m² d'ateliers

Formations :

o Mécanique industrielle

o Assainissement

o Transport et pompage de fluides

o Nettoyage industriel

o Montage,

o Manutention, levage

Activités 2015 :

o 250 stages délivrés

o 1579 collaborateurs formés

o Plus de 4000 repas servis sur la Commune de Lançon (chez "Casimir")

o Plus de 3000 nuitées

A Lançon, le 8 mai 2016

Le Chargé de mission,

Roger ARTAUD

Compte-rendu de la réunion de la commission de Suivi de Site du centre d'enfouissement des déchets de la Vautubière du 4 février 2015

Alain KALT (retranscription) — 2015-11-10T16:29:43Z

La réunion s'est déroulée dans les locaux de la société SMA sur le site de la décharge.

Monsieur le Sous-Préfet d'Aix en Provence présidait la réunion, en présence du Maire de La Fare les Oliviers et du Maire de Lançon de Provence, chacun était accompagné de plusieurs membres de leur conseil municipal. Etaient également présents : des représentants de Agglopôle-Provence, de la DREAL, de l'ARS, du SDIS Basse Vallée de l'Arc, du CIQ de Sibourg et de Environnement lançonnais.

Monsieur Philippe Rapezzi et Monsieur Yvan Vesperini de la société SMA ont fait un exposé sur l'exploitation du site pour les années 2013 et 2014, car la commission de suivi n'a pas été réunie en 2013.

Monsieur Rapezzi nous a informés que le projet de rachat de SMA par la société Ozon/Ihol n'est plus d'actualité. Le site reste donc sous la gestion de SMA pour les années à venir.

Le site a réceptionné 132 487 tonnes en 2013 et 132 004 tonnes en 2014 soit une baisse de 483 tonnes.

Les apports d'Agglopôle Provence ont baissé de 700 tonnes par rapport à 2012. Cela est dû à l'extension du tri sélectif au porte à porte. Ce tonnage a été en partie compensé par les apports de nouveaux clients externes. La délégation de service public s'étend jusqu'en 2022 à raison de 140 000 tonnes par an.

Le volume de stockage restant est, à ce jour, de 1 548 713 M3. Au rythme de remplissage actuel, la décharge ne sera pas pleine en 2022.

La société SMA emploie 10 personnes sur le site. Madame Véronique Escavy est chargée du dossier environnemental. Monsieur Yvan Vesperini , Directeur Général, se porte garant du respect des normes et du bon fonctionnement du site.

Le parc des engins dédiés à l'exploitation est constitué, entre autres, de trois compacteurs alors que les dimensions du site n'en nécessiterait qu'un seul. Ce suréquipement permet un compactage optimum des déchets.

Les investissement au cours des années 2013 et 2014 ont porté sur l'extension du réseau de captage du biogaz généré par les déchets. En deux ans 10 nouveaux puits de captage ont été forés, portant ainsi le nombre de puits de récolte du biogaz à 66 . Le débit du gaz est de 700 m3/h. La concentration en méthane est de l'ordre de 40 % . L'unité de valorisation du biogaz par production d'électricité fonctionne à plein régime, ce qui permet à la direction du site d'envisager l'installation d'un deuxième générateur. La chaleur produite par le moteur du générateur est utilisée pour vaporiser les lixiviats.

La zone de déchargement par grand vent a été équipée de nouveaux panneaux renforcés, résistants aux coups de vent les plus violents.

Le suivi les puits piézométriques montre une pollution de deux d'entre-eux : les puits F4 et F2 (Demande chimique en oxygène de 1100 mg de O2 par litre pour le F4 et 13400 pour le F2). Ces teneurs accusent une présence de lixiviats dans la nappe phréatique qui se trouve à une profondeur de 200 mètres. Dans l'axe d'écoulement de la nappe phréatique et dans l'alignement des deux puits incriminés, la société SMA a foré un puits supplémentaire : le F6. Celui-ci n'est pas pollué par des lixiviats. Par contre, il est pollué par des solvants (toluène : 2390 mg/l).

La décharge ne réceptionnant pas de solvants, cette pollution est attribuée à l'ancienne décharge Régnier qui a réceptionné tout et n'importe quoi durant des décennies et cela sans être équipée d'un quelconque système d'étanchéité. La gestion de l'ancienne décharge Régnier est à la charge de la société ORTEC !!!.

La pollution des puits F2 et F4 est prise en charge par SMA qui effectue des pompages fréquents de l'eau polluée. Cette eau est envoyée dans le bassin de rétention pour oxydation et évaporation naturelle. L'absence de lixiviats dans le puits F6 montre que la pollution est très localisée.

La réunion a été suivie par la visite du site. Cela a permis aux participants de constater le sérieux et le professionnalisme de l'équipe SMA , ainsi que sa réactivité face aux différents problèmes qui se présentent.

Gérard Sanchez.

Site de la Vautubière

Alain KALT (retranscription) — 2014-07-22T13:50:05Z

Notre Association participe pour information aux différentes commissions de suivi des sites industriels de la commune et des communes environnantes. C'est pourquoi nous élaborons ou obtenons régulièrement des compte-rendus concernant les activités pouvant impacter notre environnement.

A ce titre nous vous faisons part du dernier rapport que nous avons reçu concernant le site de la Vautubière qui se situe sur le territoire de La fare les Oliviers.

Compte-rendu de la dernière réunion technique CSDND La Vautubière du 10 avril 2014.

Traitement des terres polluées sur le site ORTEC (Sénéguier).

Alain KALT (retranscription) — 2012-03-23T13:01:28Z

Un arrêté préfectoral autorise la société ORTEC à traiter les terres polluées aux hydrocarbures sur son site de Sénéguier(ancienne décharge ORTEC). En association avec le CIQ de Sibourg, l'association Environnement Lançonnais a déposé un recours pour annuler cette autorisation. Ci-dessous, l'accusé de réception de ce document. Nous vous tiendrons informés de la suite qui sera donnée à ce recours, une première pour notre association.

Pollution à l'arsenic de la nappe phréatique à Lançon Est.

Alain KALT (retranscription) — 2012-03-13T18:36:57Z

L'association Environnement Lançonnais, participant aux différentes CLIS, (Commission Locale d'Information et de Surveillance) à titre consultatif, nous avons eu connaissance d'un rapport de l'Apave (Apave est un organisme de contrôle destiné à assurer la sûreté des installations, mais aussi le contrôle technique de construction) sur la qualité des eaux souterraines dans la zone Sénéguier-ORTEC, Vautubière-SMA et carrière Lafarge.

Extrait du rapport de l'Apave...

Quelques généralités sur les normes de pollution admises pour l'arsenic dans l'eau.

L'OMS, l'EPA (Environmental Protection Agency), Santé Canada, la France (en 2003) ou encore l'UE ont fixé la limite de concentration maximum de l'arsenic dans l'eau à 0,01 mg par litre (10µg par litre) tandis que le règlement sur la qualité de l'eau potable du Québec datant de 2001 fixe la limite à 0,025 mg par litre et le Bangladesh et l'Inde fixent la limite à 0,05 mg par litre.

Cette limite ne s'applique pas en France aux eaux minérales74 mais uniquement à l'eau du robinet et aux eaux de source, de fait l'information sur la quantité d'arsenic n'apparait pas non plus sur l'étiquette informative des bouteilles, afin de ne pas porter préjudice à certaines marques inscrites dans le patrimoine national ou local. Malgré ces normes, certains pays sont encore aujourd'hui souvent au-dessus des limites d'exposition selon l'OMS. Parmi eux, l'Argentine, l'Australie, le Bangladesh, le Chili, la Chine, les États-Unis, la Hongrie, l'Inde, le Mexique, le Pérou et la Thaïlande. Des effets négatifs sur la santé ont été observés au Bangladesh, en Chine, aux États-Unis et en Inde.

Ceci n'empêche pas l'arsenic d'être un oligoélément, mais à très faible dose.

Actions de l'association...

D'après les renseignements que nous avons obtenus de la part de quelques organismes officiels, l'eau de notre ville n'est pas concernée. Cependant, des Lançonnais habitant en dehors du village et vers la zone polluée ne disposent en tout et pour tout que d'un forage pour leur consommation d'eau. Il nous a semblé devoir les informer de ce problème. C'est pourquoi, nous continuons notre enquête et avons débatu de cette question avec Monsieur le Maire.

Lettre à Monsieur le Maire de lançon.

Association ENVIRONNEMENT LANCONNAIS

1 Place A. WOLFF

13680 LANCON-PROVENCE

MAIRIE A l'attention de Monsieur le Maire 13680 Lançon-Provence Lançon, le 6 janvier 2012

Monsieur le Maire,

Je tiens tout d'abord au nom de l'Association à vous présenter tous nos vœux les meilleurs pour cette nouvelle année.

Suite à notre rencontre, notre association tient à vous faire part de sa préoccupation sur le sujet de la pollution des nappes souterraines à l'arsenic détectée depuis plusieurs mois.

Les derniers résultats de l'analyse menée par l'APAVE (rapport du 30 novembre 2011) à la demande de la SMA Vautubière montrent que certaines valeurs dépassent et atteignent parfois jusqu'à 10 fois le seuil maximum autorisé en France.

Nous pensons qu'une information préventive à la population disposant de puits dans le secteur concerné est indispensable. Quel est l'avis du juriste de la Commune sur le sujet ?

D'autre part, il semble important d'approfondir les recherches pour stopper la source de cette pollution. La Commune peut-elle envisager le traçage de l'eau polluée via les services d'un hydrogéologue ? Serait-il possible d'effectuer quelques prélèvements dans un/des puit(s) privé(s) ?

Nous comptons sur votre implication dans ce dossier afin de limiter au plus vite les possibles impacts néfastes de cette pollution sur la santé et sur le milieu environnant. Veuillez croire, Monsieur le Maire, en l'expression de nos sentiments les meilleurs,

La Présidente

Laurence FAUGERE

Suite de notre action...

Nous sommes en attente de nouveaux tests et nous nous perdons un peu dans les administrations pour savoir qui peut ordonner de déterminer l'origine de cette pollution.

Nous allons incessament recontacter la Mairie pour qu'enfin elle informe les habitants de l'Est de notre village après un éventuel recensement des propriétaires de puits ou forages.

Article recommandé concernant l'eau et les pesticides : l'état français autorise plus de pesticides dans l'eau du robinet...

http://www.notre-planete.info/actua...