Environnement Lançonnais

Lettre ouverte à Monsieur le Maire de lançon - Provence

Alain KALT (retranscription) — 2019-12-05T12:23:18Z

ENVIRONNEMENT LANÇONNAIS

Chez Alain Kalt

800, chemin Sallier

13680 LANÇON - PROVENCE

Monsieur le Maire

Mairie

13680 Lançon-Provence

Lançon le 1er décembre 2019.

Lettre ouverte aux adhérents de l'Environnement Lançonnais.

Monsieur le Maire,

De nombreux Lançonnais ont constaté que les champs bordant la D19 en direction de Sibourg, un peu avant la chapelle Saint Symphorien, sont d'un roux prononcé. Il s'avère que le propriétaire de ces champs les a traités au « hockey plus ». Ce produit commercialisé par Bayer, qui a racheté Monsanto, contient du « glyphosate », composant chimique depuis longtemps fortement décrié pour sa nocivité.

Chaque agriculteur, qu'il soit propriétaire ou locataire de sa terre a tout loisir de cultiver comme bon lui semble. Il est chez lui et nul ne peut s'arroger le droit de limiter cette liberté, sachant de plus que le produit concerné est autorisé encore pour les 5 prochaines années malgré les informations données par le CIRC, une agence de l'Organisation mondiale de la santé, qui a classé le glyphosate comme « cancérogène probable ».

Cependant, l'eau que nous buvons et l'air que nous respirons appartiennent à l'ensemble de la population. Nous sommes donc en droit de désapprouver fermement l'emploi de ce produit. Notre campagne est belle et en zone Natura 2000, ce qui devrait garantir un certain respect de notre environnement et de notre santé, respect que la commune de Lançon applique puisque les Services techniques n'utilisent plus le « Round up » qui contient du « glyphosate » pour désherber les rues et trottoirs de notre village depuis de longues années. Nous souhaitons par conséquent que vous fassiez savoir que ce genre d'agriculture n'est pas apprécié dans notre commune, à défaut d'interdire tout produit contenant du « glyphosate » à proximité de zones habitées par arrêté municipal comme cela a été fait dans quelques villes.

Veuillez agréer, Monsieur le Maire, nos salutations distinguées.

Quelques liens bien utiles...

https://www.sdslibrary.monsanto.com...

https://fr.wikipedia.org/wiki/Glyphosate

Laurence FAUGERE

Présidente

Utilisation de nitrite de sodium dans les charcuteries : question au Secrétariat d'état

Alain KALT (retranscription) — 2017-11-24T11:58:26Z

14e législature

Question écrite n° 23408 de M. Hubert Falco (Var - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 06/10/2016 - page 4238

M. Hubert Falco attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement sur l'utilisation d'un additif alimentaire, le nitrite de sodium (E 250), dans la majorité des charcuteries en France. Très utilisé par l'industrie agro-alimentaire comme agent de conservation, antimicrobien, fixateur de couleur et d'arômes, ce produit est pourtant largement décrié par des études européennes et des scientifiques car il augmenterait considérablement les risques de cancer chez l'homme.

Or, selon les fabricants, le nitrite de sodium serait indispensable pour lutter contre une bactérie mortelle, le botulisme. Toutefois, d'autres pays comme le Danemark fabriquent des charcuteries sans ce conservateur et aucun cas de botulisme n'a été déclaré.

Au regard de ces éléments contradictoires, les Français ne savent plus ce qui est bon ou pas pour leur santé. Face à cette problématique, il aimerait connaître les mesures qu'il entend mettre en œuvre pour lever les inquiétudes des consommateurs.

Transmise au Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire publiée dans le JO Sénat du 11/05/2017 - page 1752

Le nitrite de sodium (E250) et le nitrite de potassium (E249) sont utilisés comme additifs pour préserver la sécurité microbiologique des produits de charcuterie, notamment vis-à-vis de bactéries pathogènes comme Clostridium botulinium, Listeria monocytogenes ou salmonella.

L'ingestion de nitrites sous certaines conditions peut engendrer la formation endogène de dérivés N-nitrosés et est reconnue comme probablement cancérogène chez l'homme par le Centre international de recherche sur le cancer. Par conséquent, l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les additifs alimentaires, en accord avec les données scientifiques fournies en 2003 par l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA), établit des doses maximales sûres d'utilisation de nitrites dans les produits carnés, constituant un juste milieu entre le risque de formation de nitrosamines et l'effet bactériostatique des nitrites.

Un seuil maximum d'incorporation de nitrites de 150 mg/kg de produits est autorisé pour les produits à base de viande, à l'exception des produits à base de viande traités thermiquement et stérilisés pour lesquels un seuil de 100 mg/kg de nitrites dans le produit fini est autorisé.

L'EFSA réévalue actuellement la sécurité des nitrites et de tous les additifs alimentaires autorisés dans l'Union européenne avant le 20 janvier 2009, conformément aux dispositions prévues par le règlement (CE) n° 257/2010 établissant un programme pour la réévaluation des additifs alimentaires autorisés.

La conclusion de ses travaux scientifiques est attendue au premier semestre 2017. Parallèlement la Commission européenne a rassemblé des informations sur les aspects technologiques de l'utilisation des nitrites par l'industrie dans les produits carnés. En fonction des données scientifiques fournies par l'EFSA, et des données techniques collectées auprès des États membres la Commission pourra modifier la réglementation en vigueur.

En France, les résultats des calculs d'exposition de la population française publiés en juin 2011 ont mis en évidence une absence de risque lié à l'apport de nitrites. Les apports moyens de nitrites estimés ont en effet diminué, en raison de la baisse de la consommation de viande transformée concomitante à la réduction des teneurs en nitrites ajoutés à ces produits.

Les professionnels ont également été sensibilisés à ce sujet et ont agi en conséquence.

Dans le domaine de la charcuterie, les organisations professionnelles ont publié dès 1968, un code des usages de la charcuterie. Cet ouvrage de référence est régulièrement révisé afin qu'il ne contrevienne pas à la réglementation et adapte les usages aux habitudes et aux préoccupations nutritionnelles et sociétales des consommateurs. La dernière version publiée en juillet 2016 prévoit une diminution de 20 % de la dose des dérivés nitrités par rapport aux doses autorisées par le règlement (CE) n° 1333/2008 précité.

Les solutions alternatives auxquelles peuvent recourir les professionnels pour diminuer les teneurs en additifs demeurent toutefois limitées. La suppression des nitrites pourrait avoir des conséquences sur l'acceptation des produits par les consommateurs en raison de la perte de propriétés sensorielles (couleur moins appétissante). Par ailleurs, elle entraînerait des problèmes de conservation liés à la réduction de moitié des durées de vie des produits. Enfin, elle introduirait des problèmes de maîtrise du risque sanitaire, car il n'existe pas, à ce jour, de solution alternative satisfaisante, qui permette de maîtriser le risque bactériologique.

Fipronil ! Le vrai scandale est à venir.

Alain KALT (retranscription) — 2017-08-17T07:10:26Z

Bonjour à tous,

C'est le feuilleton sanitaire de l'été : avons-nous mangé des oeufs contaminés au Fipronil ?… Mystère car le produit s'est disséminé un peu partout dans la chaîne alimentaire et chacun se demande si l'omelette, pourtant délicieuse, de Tante Odile ne serait pas empoisonnée. Mais c'est ailleurs qu'il aurait fallu regarder…

Il faut ingérer un milligramme à peine chaque jour pour que les autorités s'inquiètent, c'est peu (7 oeufs nous dit-on). Il faut dire que les effets rapportés sont assez violents car il s'agit d'un neuro-toxique. La puce perd la boule et meurt paralysée… L'homme, nous explique-t-on, est plus résistant qu'une puce… voire… mais je veux bien admettre qu'il faut une plus grosse quantité de Fipronil pour l'abattre. Combien ?

Si vous êtes propriétaire d'un animal, chien ou chat, vous connaissez bien le Fipronil car régulièrement, il faut débarrasser Kiki de ses puces et vous lui administrez alors un produit appelé Frontline des Laboratoires Merial. Savez vous quelle quantité de Fipronil vous allez lui administrer ? Si vous utilisez un spray, sachez qu'on recommande 75 mg pour traiter un animal de 10 kg : 75 fois la dose qui inquiète tout le monde…

Si vous avez un gros chien et que vous bataillez pour lui en administrer un peu partout, rien qu'en respirant, vous avez largement crevé les plafonds de l'empoisonnement. Et puis une fois que le gros toutou se sera lèché, lorsqu'il se sera frotté à droite et à gauche,lorsqu'il en aura imbibé meubles et tapis vous pourrez bénéficier d'une bonne dose pendant un bout de temps. Au fait, ne vous avisez pas de le caresser pendant que vous mangez… ou de laisser un enfant lui faire des mamours. Mais au moins, vous n'aurez pas de puces.

Le vrai scandale du Fipronil ne se trouve donc pas dans les oeufs frelatés mis en vente ces derniers jours mais au coeur de nos foyers. Il y a plus de Fipronil sur le chat que vous venez de traiter de retour de vacances que dans toutes les boîtes d'oeufs du monde. Pauvre chat… et pauvre de vous qui faisiez jusqu'ici pschitt, pschitt allègrement, sans savoir.

Rappelons simplement que dans la filière bio, on n'utilise pas de Fipronil - ce que la presse dit peu, bizarrement. Scandales après scandales, les « gendubio » recueillent heureusement les fruits de leur probité. Je l'ai constaté cet été dans la « Bio Vallée » de la Drôme où je suis allé quelques temps pour me ressourcer.

Ici il y a des gens qui croient à un autre monde, qui pensent partage, sobriété, bonheur simple, gratuité. Ils ont peu d'argent bien souvent et peu de besoins, mais ils vivent là depuis un bout de temps, et de mieux en mieux. Ils boivent des coups avec les gens du coin, chantent, dansent, jouent de la musique à la fête du village. Il y en a qui font des eaux florales et d'autres qui donnent des cours de tango. Ils me font penser à mes aînés qui refaisaient le monde en 68. Pendant qu'ailleurs on se méfie de l'oeuf, ici, on remercie la poule de l'avoir pondu.

Bonne fin d'été à tous. On se retrouve en septembre.

Alexandre Imbert

Salon des agricultures de Provence

Alain KALT (retranscription) — 2017-06-08T15:23:56Z

Cette manifestation se tiendra les 9, 10 et 11 juin 2017 dans le domaine du Merle à Salon de Provence.

Les producteurs de l'AMAP de Bel Air, entre autres, seront présents pour vous accueillir et vous expliquer leur travail.

Venez vous informer et pourquoi pas vous inscrire dans une AMAP si ce n'est déjà fait.

Agroécologie, La transition écologique au quotidien par le compostage.

Alain KALT (retranscription) — 2017-04-14T06:45:35Z

« Rien ne se perd, rien ne se crée, tout se transforme ». Avec cette citation, Antoine Lavoisier à la fin du 18ème siècle, nous rappelle au bon sens des cycles de la nature.

Depuis plusieurs décennies, la frénésie de notre société de consommation nous enferme dans un système de production en ligne (alors que la nature produit en cycle). Ces systèmes de production sont énergivores et accumulent des déchets inexploités, exclus d'un cycle naturel équilibré et qui deviennent coûteux et polluants.

Ma conviction intime me pousse tout de même à penser que cette époque, où une grande partie de l'humanité est obnubilée par la croissance, a été nécessaire à l'évolution de l'homme dans de nombreux domaines et notamment dans la recherche scientifique. Pourtant, cette époque est révolue, aujourd'hui les voyants écologiques passent au rouge les uns après les autres (pollution des eaux, réchauffement climatique, déforestation, fonte des glaces, perte de biodiversité,…).

D'éminents scientifiques (notamment Hubert Reeves) et des citoyens clairvoyants tirent la sonnette d'alarme. Souvent, en dépit de notre bonne volonté, l'inertie du système, le rythme de vie et la routine nous entraînent encore dans cette direction. La transition écologique par le compostage est une manière simple et concrète de transformer des déchets en matière première de grande valeur.

La nature est une bibliothèque, il suffit de la lire (de l'étudier, de l'observer) pour comprendre l'importance de la production en cycle. Depuis la nuit des temps, dans une forêt, les feuilles mortes et les brindilles se décomposent grâce aux organismes vivants dans le sol pour devenir une matière première capable à nouveau de stocker et redistribuer de la nourriture aux plantes qui referont des feuilles …. L'oxygène (o2), représente un « déchet » de la réaction de photosynthèse des plantes (dioxyde de carbone plus eau donne grâce à l'énergie solaire du sucre et de l'oxygène gazeux), pourtant, il paraît impensable d'appeler l'oxygène un déchet. La logique de production en cycle (industrielle ou artisanale) permet de transformer les déchets en matière valorisable. Les déchets des uns deviennent les matières premières des autres.

A l'échelle d'un foyer, le fait de recycler (composter) permet de réduire significativement l'encombrement dans les déchetteries. Ces déchets revalorisés deviendront une excellente source de nutriments pour les plantes de votre jardin. Ces petits gestes citoyens et quotidiens intégrés dans la vie courante multipliés par des millions de personnes peuvent avoir un impact positif global sur la santé de notre planète et donc de notre cadre de vie. C'est à nous, citoyens, de montrer le chemin par nos actions et notre façon de consommer des produits locaux et de saison issus de modèles de productions responsables et vertueux.

Pour étayer mes propos sur l'importance des petits gestes au quotidien, je vous invite à lire la légende amérindienne du colibri devenue célèbre grâce à Pierre Rabhi :

« Un jour, dit la légende, il y eut un immense incendie de forêt. Tous les animaux terrifiés et atterrés observaient, impuissants, le désastre. Seul le petit colibri s'active, allant chercher quelques gouttes d'eau dans son bec pour les jeter sur le feu. Au bout d'un moment, le tatou, agacé par ses agissements dérisoires, lui dit : « colibri ! Tu n'es pas fou ? Tu crois que c'est avec ces gouttes d'eau que tu vas éteindre le feu ? » « Je le sais, répond le colibri, mais je fais ma part ».

De la prise de conscience à la mise en pratique le chemin peut paraître tortueux. Pourtant, mettre ses actes en accord avec ses convictions commence par des gestes simples comme par exemple le compostage.

Pour comprendre ce qu'est le compost, retournons observer la forêt. Sur le sol forestier, la « matière noire », issue de la décomposition des matières organiques par la vie du sol (bois, feuilles mortes…) qui sent bon le champignon et le sous bois s'appelle Humus. Le compost n'est autre que de l'humus fabriqué par la main de l'homme.

Les épluchures de fruits et légumes ainsi que le papier, le carton, les tontes de pelouses, les bois de tailles, les coquilles d'œufs… sont 100 % valorisables à travers le compost.

Les vers de compost, les bactéries, les champignons, les insectes vont se nourrir de cette substance (sucres, protéines, lignine, cellulose et divers minéraux) pour la transformer en compost.

Il existe plusieurs manières de réaliser et d'utiliser son compost :

Pour un compost bien équilibré, il sera utile de mélanger deux tiers de matières riches en sucres et protéines (épluchures, fruits abimés, tonte de gazon) avec un tiers de matière carbonée comme la cellulose et la lignine (Bois broyé, paille, carton et papier.)

En extérieur, directement en tas ou dans un cadre en bois, à même le sol pour faire le lien avec les organismes décomposeurs présents sur votre terrain. Il convient de le brasser avec une fourche (toutes les 2 semaines) pour l'aérer et de l'humidifier si la pluie vient à manquer. Il existe aussi dans le commerce des composteurs qui restent très discrets au fond du jardin.

Dans ces conditions, le compost peut être utilisé jeune (2 mois) dans le potager, le jardin ou les bacs de fleurs.

Il est aussi possible de faire un « compostage de surface », technique qui se rapproche le plus des mécanismes naturels. Il suffit d'épandre les épluchures directement sur le sol en fine couche puis éventuellement de les recouvrir de paille. Les plantations (fleurs, légumes, arbres et arbustes.) pourront être réalisées sur place 2 à 3 semaines plus tard, directement sans travailler le sol.

Pour les personnes en appartement, il existe dans le commerce des lombricomposteurs (compostage avec des vers) ou bien les seaux à bokashi (matière organique fermentée en japonais) qui utilisent des micro-organismes (bactéries, levures). La difficulté de ces techniques réside dans la gestion des quantités de matière à recycler en fonction des besoins (pots de fleurs) et du temps de décomposition (1 à 3 mois). Les initiatives de compostage collectif en immeuble semblent être une bonne solution technique tout en créant une dynamique écologique et du lien social (exemple à Marseille :

http://trionsnosdechets-mpm.fr/le-compostage-en-immeuble).

Un terrain (quelques mètres carrés) de la copropriété, de la municipalité ou d'un jardinier voisin pourrait être aménagé en lieu de compostage commun. A l'image du colibri, faisons ensemble notre part pour transiter vers une vie plus harmonieuse.

Christophe Taton

Viticulteur bio au Cellier des coteaux de Lançon.

L'agroécologie décrite par Christophe Taton, un paysan lançonnais éveillé

Alain KALT (retranscription) — 2017-03-18T08:15:31Z

Pourquoi et comment évoluer vers des modes de productions agricoles plus respectueux de l'environnement et donc de l'humain qui fait par essence partie intégrante de la nature ?

Il y a 20 ans, mon père, agriculteur conventionnel, faisait en moyenne 15 traitements phytosanitaires par an sur ses pommiers. Ces interventions ont modifié l'équilibre naturel de cette culture nous amenant aujourd'hui à traiter encore plus (environ 35 passages par an) avec des molécules toujours plus puissantes (les maladies, insectes et herbes sauvages mutent pour résister aux pesticides). Résoudre un problème (maladie, attaque d'insectes) avec une solution (traitement, remède) qui engendre d'autres problèmes encore plus virulents (pollution, résistance des pathogènes, toxicité des aliments, eutrophisation des plans d'eau …), nous entraine dans l'engrenage d'une fuite en avant favorable à une agriculture très peu durable.

La science fondamentale (découverte d'une molécule) est détournée dans l'intérêt de la science appliquée (commercialisation sans conscience de cette molécule). « Science sans conscience n'est que ruine de l'âme » (Rabelais).

L'alternative se trouverait elle tout simplement dans le respect du sol (terre nourricière) et de la biodiversité ? Le sol, support de la vie terrestre, est exploité avec une culture de profit au lieu d'être respecté dans toute sa splendeur nourricière.

La forêt est belle, luxuriante et saine, pourtant, elle se développe sans pesticides, engrais ou mécanisation. Elle est autonome. Observer et comprendre le fonctionnement des biotopes naturels afin de les appliquer aux pratiques agricoles et au jardin est un des fondements de l'agroécologie.

La première observation est qu'une forêt comporte de nombreuses espèces végétales et animales (biodiversité). En s'inspirant d'elle, nous pourrions favoriser le système agro-sylvo-pastoral : zones agricoles diversifiées (céréales, arboriculture, maraichage), zones de forêts et zones d'élevage dans les mêmes secteurs au lieu de continuer à travailler en monoculture.

La deuxième observation est que la matière organique (feuilles mortes, brindilles, …) tombant sur la surface est recyclée par la vie du sol (faune, micro faune et microflore). Le sol, trop souvent considéré comme un simple support inerte a un système de vie très élaboré et tout travail du sol mécanique, tout épandage d'engrais ou pesticide perturbe cette vie et met à mal son fonctionnement. Le bio-mimétisme conseillé par l'agroécologie nous incite donc à faire en sorte que cette vie du sol soit favorisée par nos actions sur les cultures et dans le jardin. Ce réseau alimentaire complexe (réseau trophique) transforme les matières organiques en humus et en éléments nutritifs (assimilables) pour les plantes. Ainsi, les collemboles, myriapodes, cloportes et autres insectes détritivores fragmentent les déchets végétaux et par leurs déjections amorcent le processus d'humification. Les champignons continuent le travail en s'attaquant à la cellulose et les bactéries (plusieurs milliards dans une poignée de terre vivante) participent à la minéralisation (désorganisation des biomolécules en éléments simples assimilables par les plantes : calcium, potassium, azote, phosphore, magnésium, souffre ….). Les vers de terres remontent les minéraux en surface dans leurs excréments (turricules), ils brassent les argiles et les humus pour former le complexe argilo humique stable qui retient l'eau et les minéraux.

Pour vous rendre compte de cette activité, mettez quelques épluchures de légumes au pied d'un arbre et recouvrez d'une couche de paille (5 à 10 centimètres). Quelques jours (ou semaines selon la saison) plus tard, en soulevant la paille, vous pourrez observer une effervescence de vie au service de votre arbre. Après quelques mois, en prenant une poignée de terre, vous ressentirez la souplesse, l'aération et la structure grumeleuse du sol (structure en grains de semoule de Lydia et Claude Bourguignon. cf : Le sol, la terre et les champs). Humez aussi sa bonne odeur de sous bois due à l'activité des bactéries filamenteuses (actinomycètes) créatrices d'humus.

Dans le sol, il existe aussi plusieurs sortes de symbioses entre les plantes et la micro flore :

Symbiose entre plante et mycorhize (myco : champignon. rhize : racine) : en échange des sucres issus de la photosynthèse et exsudés par les racines, le champignon mycorhizien va fournir de l'eau et des minéraux à la plante (la truffe est un exemple de symbiose mycorhizienne ).

Symbiose entre certaines plantes (légumineuses) et bactéries (rhizobium) : en échange du gîte et du couvert, la bactérie fixe l'azote de l'air en ammonium assimilable par la plante. Les légumineuses sont des plantes riches en protéines. Le constituant de base des acides aminées et des protéines est l'azote, ce qui explique l'intérêt de cette symbiose.

Cette activité foisonnante qui lie le monde organique et le monde minéral permet de structurer, d'aérer et de rendre le sol fertile et fécond. Dans un sol vivant, pendant un orage, les minéraux et le sol, au lieu d'être lessivés et emportés dans les rivières sont retenus dans le complexe argilo humique. Le sol vivant permet le stockage, la filtration et l'infiltration (percolation) de l'eau en excès. Les cultures peuvent ainsi puiser tous les minéraux et oligo-éléments dont elles ont besoin au moment où elles en ont besoin. Grâce à tous ces minéraux, avec l'aide des micro-organismes et de la biodiversité fonctionnelle, les plantes pourront mettre en place leurs défenses immunitaires naturelles contre les maladies et les ravageurs. Les fruits, légumes et fourrages ainsi cultivés seront d'une grande qualité nutritive et gustative pour les hommes et les animaux d'élevage.

Transiter de l'agronomie vers l'agroécologie a changé mon regard sur l'agriculture, mes pratiques culturales ont été bouleversées et visent à respecter et entretenir la vie sous toutes ses formes. Ma façon de consommer (alimentaire ou non) a aussi été modifiée et s'oriente vers des modes de production respectueux et durables.

Produire en encourageant la vie, devenir co-acteur avec la nature, la laisser s'exprimer librement, en équilibre, sans contrainte. Le sol est le théâtre d'activités et d'interactions croisées multiples, soyons humbles face à cette complexité et ce génie du vivant en employant des méthodes respectueuses de l'environnement. Connaitre le milieu avant de le gérer nous procurera les clefs du sol, base d'une alimentation saine.

Taton Christophe

Viticulteur bio au Cellier des coteaux de Lançon.

Une circulaire précise l'interdiction de brûlage des déchets verts

Alain KALT (retranscription) — 2011-12-08T14:24:53Z

Une circulaire interministérielle rappelle le principe d'interdiction du brûlage à l'air libre des déchets verts et encadre strictement les quelques dérogations possibles. Présentation.

| 29 novembre 2011 |

La circulaire a été adressée aux préfets le 18 novembre 2011. Elle rappelle les bases juridiques relatives à l'interdiction du brûlage à l'air libre des déchets verts et présente les quelques dérogations autorisées.

"Le brûlage des déchets verts peut être à l'origine de troubles de voisinages générés par les odeurs et la fumée, nuit à l'environnement et à la santé et peut être la cause de la propagation d'incendie", rappelle préalablement le texte.

Une source de pollution importante

"La combustion de biomasse peut représenter localement et selon la saison une source prépondérante dans les niveaux de pollution", le brûlage des déchets verts étant une combustion peu performante qui émet des imbrûlés, en particulier si les végétaux sont humides.

"Les particules véhiculent des composés cancérigènes comme les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), dioxines et furanes. En outre, la toxicité des substances émises peut être accrue quand sont associés d'autres déchets comme par exemple des plastiques ou des bois traités", ajoute la circulaire.

Un principe d'interdiction modulée selon les situations…

"Les déchets dits verts, éléments issus de la tonte de pelouses, de la taille de haies et d'arbustes, d'élagages, de débroussaillement et autres pratiques similaires constituent des déchets quel qu'en soit le mode d'élimination ou de valorisation", rappelle la circulaire.

Elle établit toutefois des distinctions selon les acteurs ou les situations concernées. Dès lors que les déchets verts peuvent relever de la catégorie des déchets ménagers et assimilés, le brûlage en est interdit en vertu de l'article 84 du règlement sanitaire départemental type. Le préfet peut toutefois déroger à cette règle sur proposition de l'autorité sanitaire et après avis du conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques (Coderst).

Les entreprises d'espaces verts et paysagistes sont tenues d'éliminer leurs déchets verts par broyage sur place, par apport en déchèterie ou pas valorisation directe. "Elles ne doivent pas les brûler", avertit la circulaire, qui rappelle aussi l'obligation de valorisation applicable, à compter du 1er janvier prochain, aux gros producteurs de biodéchets, "ce qui exclut toute élimination de leurs déchets verts par brûlage".

Quant aux déchets verts agricoles, le préfet peut, conformément aux articles D. 615-47 et D. 681-5 du Code rural, autoriser le brûlage de ces déchets pour des raisons agronomiques ou sanitaires.

La pratique de l'écobuage par les agriculteurs et éleveurs peut être autorisée par arrêté préfectoral. Mais "étant une méthode de débroussaillement et de valorisation par le feu, les broussailles et résidus de culture en plants ne sont alors pas considérés comme des déchets".

Les opérations de brûlage dirigé, qui ont pour but de détruire la litière et les broussailles présentes sous les arbres afin de prévenir les feux de forêts, "ne sont pas remises en cause". Décidées par les préfets, et réalisées par les pompiers et les forestiers, elles visent en effet "la protection des personnes et des biens".

…ou selon les zones et les périodes

En cas d'épisode de pollution, qu'il concerne les particules, l'ozone ou le dioxyde d'azote, et même en cas de dépassement des seuils d'information et d'alerte, "le brûlage des déchets verts par les particuliers et les professionnels sera strictement interdit sur l'ensemble du territoire concerné par la mise en place d'actions de réduction des émissions de polluants de l'air".

Hors épisodes de pollution, le brûlage est également interdit dans plusieurs zones : dans les périmètres des plans de protection de l'atmosphère (PPA) et dans les zones sensibles à la dégradation de la qualité de l'air ; en zone urbaine ; en zone périurbaine et rurale lorsqu'il existe pour la commune ou le groupement de communes un système de collecte et/ou des déchèteries.

Dans le cas de terrains situés dans un zonage de plan de prévention des risques incendie de forêt (PPRif) ou visés par une obligation de débroussaillement au titre du Code forestier, les préfets peuvent autoriser le brûlage sous certaines conditions : aux heures prescrites, hors périodes rouges ou périodes mobiles d'interdiction, à condition que les végétaux soient secs.

Pour finir, si cela s'avère nécessaire, la circulaire demande aux préfets de sensibiliser les collectivités territoriales à "la promotion de la gestion domestiques des déchets verts (compostage, paillage), à la mise en place des systèmes de collecte, au développement du nombre de déchèteries, en cohérence avec les plans de prévention et de gestion des déchets, et à la responsabilité des citoyens quant aux méfaits environnementaux et sanitaires engendrés par la pratique des feux de jardins".

Plus d'infos

Note Consulter l'article D. 615-47 du Code rural

Note Consulter l'article D. 681-5 du Code rural Plus d'infos Valorisation des biodéchets : la filière s'organise en vue de l'échéance du 1er janvier 2012 (article paru le 06/10/2011) A partir du 1er janvier 2012, le décret n°2011-828 du 11 juillet 2011 imposera aux gros producteurs de déchets de trier leurs biodéchets en vue de leur valorisation. En dynamisant le développement ... Lire la news Définition de « Déchet Vert (DV) » Résidus d'origine végétale issus des activités de jardinage et d'entretien des espaces verts. On distingue les déchets verts des particuliers, dits de jardins, et les déchets verts municipaux qui sont produits par les services techniques des colle... Lire la définition Définition de « Hydrocarbure Aromatique Polycyclique (HAP) » Les Hydrocarbure Aromatique Polycyclique (HAP) sont une série d'hydrocarbures dont les atomes de carbone sont disposés en anneaux fermés (benzénique) unis les uns aux autres sous forme de groupes (4 à 7 noyaux benzéniques).

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Article publié le 29 novembre 2011 par Laurent Radisson